Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PHOTO ADHESIVE
Philippe Fouché
Philippe Barcello

Numéro de dépôt :
98719954
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque LA PHOTO ADHESIVE

Déposée le 25 février 1998 par Philippe Fouché et Philippe Barcello auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA PHOTO ADHESIVE »

Les déposants sont Philippe Fouché, domicilié(e) Fodadine, 4 place Felix Eboué, 75583 Paris Cedex12 - France et Philippe Barcello, domicilié(e) Fodadine, 4 place Felix Eboué, 75583 Paris Cedex12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Fouché - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 16

Philippe Fouché a également déposé les autres marques suivantes : STICKERMANIA , LEASE INVEST , STICKERMANIA


Philippe Fouché - Fodadine, 4 place Felix Eboué, 75583 Paris Cedex12 - France

Philippe Barcello - Fodadine, 4 place Felix Eboué, 75583 Paris Cedex12 - France


Philippe Fouché - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287462 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288099 - Publication au BOPI 1999-10-26

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.